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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUCHESSE DE BOURGOGNE - 21220 GEVREY-CHAMBERTIN
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BON VIGNERON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON VIGNERON
DUCHESSE DE BOURGOGNE - S.A. - 21220 GEVREY-CHAMBERTIN -

Numéro de dépôt :
1316244
Date de dépôt :
07/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1994
BON VIGNERON de DUCHESSE DE BOURGOGNE - 21220 GEVREY-CHAMBERTIN

Présentation de la marque BON VIGNERON

Déposée le 7 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) DUCHESSE DE BOURGOGNE - 21220 GEVREY-CHAMBERTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BON VIGNERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCHESSE DE BOURGOGNE - 21220 GEVREY-CHAMBERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier FERRY-WILCZEK - France.

La marque BON VIGNERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

DUCHESSE DE BOURGOGNE - 21220 GEVREY-CHAMBERTIN a également déposé les autres marques suivantes : COLOMAS


DUCHESSE DE BOURGOGNE - S.A. - 21220 GEVREY-CHAMBERTIN - - France


Monsieur Olivier FERRY-WILCZEK - France


Inscription - Transmission de propriété n°33892 - Publication au BOPI 1985-52

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; fruits et légumes frais, boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.